EURODRIVE 
La législation française permet aux non-résidents européens (non-imposables, peu importe leur nationalité) de bénéficier de l’achat hors taxes d’un véhicule en TT a des tarifs très avantageux lorsqu’ils viennent en Europe.
Les grands constructeurs tels que Renault, Peugeot Citroën et DS proposent des véhicules en transit temporaire (T.T.) : un système d’achat/rachat unique, garantissant une reprise du véhicule lors de votre départ, et une gestion administrative simplifiée. C’est en quelque sorte un achat à durée déterminée, et à prix imbattable.
Il est commun de parler de Location de véhicule en Transit Temporaire, de Location TT ou de Location Achat-Rachat.
Il est très important de noter que le Transit Temporaire n'est pas une location de voiture. Le véhicule est immatriculé et assuré au nom du titulaire, il s’agit bien d'un achat. Le montant versé est considéré comme un acompte versé par le titulaire de contrat, et le constructeur s'engage à reprendre le véhicule sans coûts additionnels pour le client.
Vous devez résider dans un pays hors UE (ou dans un DOM ou TOM), ne pas n’exercer aucune activité lucrative lors de votre séjour et séjourner temporairement dans l’Union européenne (au moins 14 jours consécutifs).
Cette période passée, les constructeurs vous garantissent la reprise de votre véhicule lorsque vous repartez, la voiture est alors mise en vente dans le réseau des véhicules d’occasions, et vous n’avez rien d’autre à payer.
Le transit temporaire devient encore plus intéressant sur des longues périodes (plus de 3 semaines) et est particulièrement avantageux sur de longs séjours de 6 à 12 mois (stagiaires en formation, étudiants, journalistes, missions…). Le prix proposé ne peut varier, ni être modifié. Si par exemple, on constate qu’il manque un peu d’essence dans le réservoir ou qu’une rayure ait été faite sur la carrosserie, il n’y aura pas de surcout supplémentaire.
A noter que les délais de livraison sont non compressibles, le TT ne peut s’organiser dans l’urgence. En général, il faut compter 19 jours pour la livraison d’un véhicule à Paris, Orly ou Roissy, voire plus dans d’autres villes de France ou à l’étranger.
De même, pour modifier son lieu de de restitution, il faut prévenir au moins 4 jours à l’avance le centre de votre choix, afin de convenir d’un nouveau rendez-vous.
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Définition
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Quelle est la difference entre le TT et une location de voiture?
Il existe quelques différences clés entre une location de voiture et un Transit Temporaie en Europe:
Durée de l’accord: Les locations de voitures sont généralement de plus courte durée, de quelques jours à quelques semaines, tandis que le leasing à court terme peut varier de quelques semaines à quelques mois.
Niveau d’engagement: Les locations de voitures sont généralement plus flexibles, sans engagement à long terme requis. Le Transit Temporaire, en revanche, implique généralement un engagement à plus long terme, bien que moins contraignant qu’un leasing traditionnel.
Coût: Les locations de voitures sont plus chères par jour, mais le coût global peut être inférieur pour les locations plus courtes. Les leasings à court terme peuvent être plus rentables pour les locations plus longues, car le coût est réparti sur une plus longue période et le tarif est dégressif.
Sélection de véhicules: Les sociétés de location de voitures ont généralement un plus grand choix de véhicules disponibles, y compris les voitures économiques, les véhicules de luxe et les véhicules spécialisés comme les fourgonnettes et les VUS, mais vous obtenez généralement la voiture qu’ils vous attribuent et ne pouvez pas choisir le modèle ni le niveau d’équipement. Les programmes de leasing de voitures à court terme peuvent avoir une sélection plus limitée de véhicules disponibles, mais vous sélectionnez le modèle, le niveau d’équipement, le type de moteur et la transmission; de plus tous les véhicules sont neufs.
Assurance: Les locations de voitures et les les leasings avec accord de rachat offrent une assurance. Cependant, les contrats de leasing comprennent une assurance tous risques sans franchise incluse dans le tarif, tandis que les spécificités de ces dispositions diffèrent d’une société de location de voiture classique à l’autre.
En somme:
- Vous choisissez la marque, le modèle, le moteur et la transmission
- Le véhicule est neuf
- La carte grise et l'assurance sont établis à votre nom, vous pouvez donc traverser n'importe quelle frontière au sein de l'UE
- One-way gratuits en France inclus (retour dans un centre différent du centre de livraison). Vous pouvez changer de centre de retour jusqu'à 4 jours avant la restitution sur simple appel
- Assurance tous risques sans franchise et assistance 24h, 7/7 incluses
- Garantie de 24 mois
- GPS gratuit
- Kilométrage illimité
- Accessible aux conducteurs à partir de 18 ans
- Tous les équipements majeurs sont expliqués par un agent, à la livraison
- Il n'est pas nécessaire de rendre la voiture avec le réservoir de carburant plein -
Qui peut en bénéficier ?
Pour être bénéficiaires à titre courant vous devez :
- Avoir votre résidence normale hors du territoire douanier de l'Union européenne ou dans un DOM ou TOM
- Séjourner temporairement dans l'Union européenne
- Ne pas exercer une activité lucrative lors de ce séjour
Ces conditions sont cumulatives.
Vos conjoints, ascendants et descendants directs, remplissant eux-mêmes ces conditions, peuvent utiliser votre véhicule immatriculé sous ce régime.
Aucun autre utilisateur ne saura être reconnu.
Remarque :
Le régime peut bénéficier:
- A des étudiants
- Des personnes venant effectuer un stage ou une mission
- Aux journalistes.
Les conditions d'octroi sont les mêmes qu'au cas précédent.
Définition du stage :
C'est l'acquisition d'une formation ou d'un perfectionnement dans les domaines professionnels, artistiques ou culturels.
Définition d'une mission :
C'est l'exercice, à titre provisoire, par l'employé d'un établissement situé hors de la Communauté, d'une activité professionnelle conduisant à sa propre formation ou à l'enrichissement de l'établissement d'accueil.
Pour ces cas, comme pour les étudiants exerçant un travail rémunéré accessoire à leur formation, la condition tenant à l'absence d'activité lucrative est levée.
Bénéficiaires à titre dérogatoire :
Des personnes physiques qui, dans un délai maximum de six mois à compter de leur retour dans le territoire national, sont réaffectées en dehors de la Communauté. Le régime leur est accordé pour la seule durée de leur séjour en France dans cette limite infranchissable de six mois.
Des personnes physiques résidant dans la Communauté Européenne et qui sont sur le point de transférer leur résidence dans un pays tiers. Elles doivent prouver la réalité de ce changement imminent de résidence. Le régime leur est accordé pour trois mois, sans prolongation possible de ce délai.
Source Douane Française