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Questions & Réponses

INFORMATIONS UTILES

  • Le Transit Temporaire
  • Avant de réserver
  • Ma réservation
  • Société
  • Définition

    La législation française permet aux non-résidents européens (non-imposables, peu importe leur nationalité) de bénéficier de l’achat hors taxes d’un véhicule en TT a des tarifs très avantageux lorsqu’ils viennent en Europe.

    Les grands constructeurs tels que Renault, Peugeot Citroën et DS proposent des véhicules en transit temporaire (T.T.) : un système d’achat/rachat unique, garantissant une reprise du véhicule lors de votre départ, et une gestion administrative simplifiée. C’est en quelque sorte un achat à durée déterminée, et à prix imbattable.

    Il est commun de parler de Location de véhicule en Transit Temporaire, de Location TT ou de Location Achat-Rachat.

    Il est très important de noter que le Transit Temporaire n'est pas une location de voiture. Le véhicule est immatriculé et assuré au nom du titulaire, il s’agit bien d'un achat. Le montant versé est considéré comme un acompte versé par le titulaire de contrat, et le constructeur s'engage à reprendre le véhicule sans coûts additionnels pour le client.

    Vous devez résider dans un pays hors UE (ou dans un DOM ou TOM) - n’exercer aucune activité lucrative lors de votre séjour - séjourner temporairement dans l’Union européenne (au moins 14 jours consécutifs).

    Cette période passée, les constructeurs vous garantissent la reprise de votre véhicule lorsque vous repartez, la voiture est alors mise en vente dans le réseau des véhicules d’occasions, et vous n’avez rien d’autre à payer.

    Le transit temporaire devient encore plus intéressant sur des longues périodes (plus de 3 semaines) et est particulièrement avantageux sur de longs séjours de 6 à 12 mois (stagiaires en formation, étudiants, journalistes, missions…). Le prix proposé ne peut varier, ni être modifié. Si par exemple, on constate qu’il manque un peu d’essence dans le réservoir ou qu’une rayure ait été faite sur la carrosserie, il n’y aura pas de surcout supplémentaire.

    A noter que les délais de livraison sont non compressibles, le TT ne peut s’organiser dans l’urgence. En général, il faut compter 19 jours pour la livraison d’un véhicule à Paris, Orly ou Roissy, voire plus dans d’autres villes de France ou à l’étranger.
    De même, pour modifier son lieu de de restitution, il faut prévenir au moins 4 jours à l’avance le centre de votre choix, afin de convenir d’un nouveau rendez-vous.

  • Quelle est la difference entre le TT et une location de voiture?

    - Vous choisissez la marque, le modèle, le moteur et la transmission
    - Le véhicule est neuf
    - La carte grise et l'assurance sont établis à votre nom, vous pouvez donc traverser n'importe quelle frontière au sein de l'UE
    - One-way gratuits en France inclus (retour dans un centre différent du centre de livraison). Vous pouvez changer de centre de retour jusqu'à 4 jours avant la restitution sur simple appel
    - Assurance tous risques sans franchise et assistance 24h, 7/7 incluses
    - Garantie de 24 mois
    - GPS gratuit
    - Kilométrage illimité
    - Accessible aux conducteurs à partir de 18 ans
    - Tous les équipements majeurs sont expliqués par un agent, à la livraison
    - Il n'est pas nécessaire de rendre la voiture avec le réservoir de carburant plein

  • Qui peut en bénéficier ?

    Pour être bénéficiaires à titre courant vous devez :

    - Avoir votre résidence normale hors du territoire douanier de l'Union européenne ou dans un DOM ou TOM
    - Séjourner temporairement dans l'Union européenne
    - Ne pas exercer une activité lucrative lors de ce séjour

    Ces conditions sont cumulatives.

    Vos conjoints, ascendants et descendants directs, remplissant eux-mêmes ces conditions, peuvent utiliser votre véhicule immatriculé sous ce régime.
    Aucun autre utilisateur ne saura être reconnu.

    Remarque :

    Le régime peut bénéficier:

    - A des étudiants
    - Des personnes venant effectuer un stage ou une mission
    - Aux journalistes.

    Les conditions d'octroi sont les mêmes qu'au cas précédent.

    Définition du stage :

    C'est l'acquisition d'une formation ou d'un perfectionnement dans les domaines professionnels, artistiques ou culturels.

    Définition d'une mission :

    C'est l'exercice, à titre provisoire, par l'employé d'un établissement situé hors de la Communauté, d'une activité professionnelle conduisant à sa propre formation ou à l'enrichissement de l'établissement d'accueil.

    Pour ces cas, comme pour les étudiants exerçant un travail rémunéré accessoire à leur formation, la condition tenant à l'absence d'activité lucrative est levée.

    Bénéficiaires à titre dérogatoire :

    Des personnes physiques qui, dans un délai maximum de six mois à compter de leur retour dans le territoire national, sont réaffectées en dehors de la Communauté. Le régime leur est accordé pour la seule durée de leur séjour en France dans cette limite infranchissable de six mois.

    Des personnes physiques résidant dans la Communauté Européenne et qui sont sur le point de transférer leur résidence dans un pays tiers. Elles doivent prouver la réalité de ce changement imminent de résidence. Le régime leur est accordé pour trois mois, sans prolongation possible de ce délai.

    Source Douane Française

  • Ai-je le droit au TT?

    Si:

    Votre résidence principale se situe en dehors du territoire de l’Union européenne,
    Vous n'exercez d’activité rémunérée dans les pays européens traversés pendant toute la durée de votre séjour
    Votre séjour dans l’un des 28 pays membres de l’Union européenne est temporaire
    Vous êtes d’au moins 18 ans et disposez d'un permis de conduire reconnu dans les pays traversés

    Vous êtes éligible au transit temporaire!

  • Quels sont les frais d'annulation?

    Vous pouvez annuler votre commande à tout moment avant la date de livraison. Nous remboursons intégralement la somme payée directement sur votre carte de crédit.

    A noter que, selon les accords bancaires en vigueur, les banques interdisent de réaliser des remboursements sur carte de crédit si le paiement a été effectué depuis 30 jours ou plus. Si tel est votre cas, nous vous demanderons alors un RIB et rembourserons la somme sur votre compte bancaire.

  • Que couvre l'assurance de mon véhicule ?

    Votre véhicule est livré avec unse assurance tous risques sans franchise.

    Voici le détail des couvertures:

    1 - Dommages causés aux tiers

    1a - RESPONSABILITE CIVILE

    Garantie la responsabilité civile de la personne assurée en vue de satisfaire à l'obligation d'assurance prescrite par l'article L211-1 du Code des Assurances
    L'assureur prend en charge les dommages causés aux tiers (passagers, biens ou personnes extérieurs au véhicule) par le véhicule en circulation et hors circulation

    Limitation des montants de garantie :

    ° Dommages corporels : sans limitation de somme
    ° Dommages matériels : 100.000.000€ dont :
    - dommages matériels d'incendie ou d'explosion : 10.000.000 € par sinistre
    - dommages matériels d'atteinte à l'environnement (pollution accidentelle) : 10.000.000 € par sinistre
    - dommages matériels causés aux aéronefs : 1.120.000 € par sinistre
    ° Dommages immatériels : consécutifs à un accident : 10 000 000 € par sinistre

    1b - DEFENSE - RECOURS et AVANCE SUR RECOURS

    Défense : Dans tous les cas où la responsabilité de l’assuré peut être recherchée, l'assureur prend en charge les frais relatifs à la défense de ses intérêts financiers conformément aux dispositions

    B-1 du titre VII des conditions générales

    Recours : Cette garantie a pour objet d'exercer à titre amiable et au profit de l'assuré, tout recours pour obtenir du tiers responsable réparation de tout préjudice subi à l'occasion d'un accident
    impliquant le véhicule assuré.

    L'assureur prend en charge à concurrence de 10.000€ par évènement l'ensemble des frais et honoraires d'enquêtes et expertises

    Avance sur recours : Cette garantie a pour objet de fournir au propriétaire du véhicule assuré une avance sur recours sur les indemnités qu'il sera en droit d'obtenir en raison des dommages matériels occasionnés à son véhicule par un véhicule appartenant à un tiers identifié immatriculé en France et valablement assuré en France et dont la responsabilité aura été établie.
    Par véhicule, 20.000€ sans dépasser 80% de la valeur à dire d'expert avant sinistre

    1c - PROTECTION JURIDIQUE

    Garantie accordée par évènement selon les dispositions de l’Annexe Protection Juridique XAUT 315 12/08.
    2 - Dommages subis par le véhicule
    Les garanties sont accordées à concurrence de la valeur à dire d'expert du véhicule assuré au jour du sinistre(cf. chapitre VII des Conditions Générales) sauf véhicules légers relevant del’indemnisation en valeur conventionnelle.

    2a - DOMMAGES ACCIDENTELS/ VANDALISME

    L'assureur garantit les dommages matériels directs résultant des évènements suivants :

    - La collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs véhicules
    - Le choc entre le véhicule assuré et un corps fixe ou mobile
    - Le versement sans collision préalable du véhicule assuré
    - Les actes de vandalisme
    - Grêle, tremblements de terre, raz de marée, avalanches, typhons, tornades, éruptions volcaniques, coulées de boues ou glissements de terrain ou chute de pierres imputables, à un
    évènement naturel tel que précité.

    Exclusions : les crevaisons de pneumatiques, les dommages consécutifs à un défaut d'entretien, à l'usure du véhicule ou à la chute de ses accessoires ; les dommages partiels survenant lors de
    transports maritimes ou aériens ; les dommages ou pannes sous garantie du constructeur (voir Carnet de Garantie)

    2b - INCENDIE/EXPLOSION/TEMPETE

    Sont garantis les dommages directs résultant d'un incendie, explosion, action de la foudre, tempêtes

    2c - VOL/TENTATIVE DE VOL

    Sont garantis les dommages matériels directs résultant du vol ou d'une tentative de vol du véhicule assuré.

    2d - BRIS DE GLACE (pour les véhicules de moins de 3.5 tonnes)

    Est garanti le bris de glaces, quelle qu'en soit la cause, des éléments en verre, glace ou verre organique (pare-brise, vitre arrière, glaces latérales, glaces des portières, feux, toit ouvrant, toit
    panoramique)
    La garantie est accordée à concurrence du montant des frais de remplacement

    2e - CATASTROPHES NATURELLES

    En application des articles L 125-1 et suivants du code des Assurances, cette garantie intervient lorsque les dommages ont pour cause déterminante l'intensité anormale d'un agent naturel

    La garantie ne peut être mise en jeu qu'après publication au Journal Officiel de la République Française d'un arrêté interministériel ayant constaté l'état de catastrophe naturelle - Territorialité :

    France Métropolitaine
    Application d'une franchise légale.

    2f – ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISME : cette garantie couvre la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non exclus dans les conditions Générales

    3 - Dommages corporels des personnes transportées

    3a – GARANTIE FORFAITAIRE DES PERSONNES TRANSPORTEES

    Garantie toute personne transportée à titre gratuit ou conduisant le véhicule assuré avec l'autorisation du propriétaire ou du souscripteur

    Montant des indemnités :

    Frais médicaux à concurrence de 5.000€ par blessé ;
    Capital de 38.000€ en cas d'infirmité permanente totale ;
    Capital de 16 000 € en cas de décès

    Remarque : Garantie venant en complément des indemnités pouvant être versées au titre du régime de Droit commun

    Les personnes âgées de plus de 70 ans peuvent bénéficier de cette garantie

  • Puis-je choisir la couleur de mon véhicule?

    Non. Les véhicules en Transit Temporaire, une fois restitués, sont écoulés par le constructeur dans son réseau d'occasion sans être identifiés comme des ex-TT. Stocker un véhicule est une opération extrêmement coûteuse, il est donc très important que les voitures soient vendues le plus tôt possible. Afin d'en assurer la vente dans un court délai, le constructeur choisit les couleurs les plus vendables (sobres, pour la plupart). Seul le modèle, motorisation, transmission et accessoires peuvent être choisis.

  • Quels sont les documents a fournir?

    Selon votre statut, nationalité et pays de résidence, les documents demandés varient.

    Les documents suivants sont à fournir dans tous les cas :

    - Une copie de votre Passeport en cours de validité (ou CNI pour les DOM et les TOM)
    - Une copie de votre permis de conduire en cours de validité
    - Le bon de commande rempli et signé (ce document sera a télécharger a la fin de la réservation et sera prérempli avec les éléments que vous nous aurez communiqués au moment de la commande)

    • Si vous êtes de nationalité Europénne, et résidez dans les DOM ou les TOM, vous devez joindre en plus :

    - Une attestation de retour sur l'honneur
    - Deux factures d'eau ou d'électricité a votre nom (une de plus de six mois, et votre dernière facture)
    - (Uniquement pour la Polynésie Française) Une copie de votre Carte CPS

    • Si vous êtes de nationalité Europénne, et résidez hors de l’UE, vous devez joindre en plus :

    - Une attestation de retour sur l'honneur
    - Choisir un seul :
     Une copie de votre carte consulaire, visa ou carte de résident en cours de validité
     Deux factures d'eau ou d'électricité a votre nom (une de plus de six mois, et votre dernière facture)
     Votre dernier avis d’imposition
     Une attestation de résidence émise par le consulat, la mairie ou la préfecture de police

  • Quels sont les délais de livraison ?

    La bonne réponse est : le plus tôt possible. Le nombre de véhicules est limité, cela signifie que si vous commandez tard, le véhicule que vous souhaitez peut ne plus être disponible.

    Il est possible de commander jusqu’à 21 jours avant la date de livraison, à condition de nous faire parvenir votre dossier complet sous 24 heures maximum. Une livraison a l'étranger rallonge ce délai jusqu'à 35 jours

  • Quels sont les pays couverts par l'assurance?

    Nos véhicules sont couverts par l'assurance tous risques dans les pays suivants:

    Allemagne
    Andorre
    Autriche
    Belgique
    Bosnie-Herzégovine
    Bulgarie
    Croatie
    Danemark
    Espagne
    Estonie
    Finlande
    France métropolitaine
    Gibraltar
    Grande Bretagne
    Grèce
    Hongrie
    Irlande
    Islande
    Italie
    Lettonie
    Liechtenstein
    Lituanie
    Luxembourg
    Macédoine
    Malte
    Monaco
    Monténégro
    Norvège
    Pays-Bas
    Pologne
    Portugal
    République Tchèque
    Roumanie
    San Marin
    Serbie
    Slovaquie
    Slovénie
    Suède
    Suisse
    Vatican

  • Les véhicules sont-ils livrés avec des pneus neige, en hiver?

    Tous nos véhicules sont livrés avec des pneus 4 saisons.

    Optionnellement, il est possible de se voir livrer un véhicule avec des pneus neige. Voici le prix de cette option :

    • Forfait pneus neige (sauf Grand Scénic et Talisman) : 690, 00 €
    • Forfait pneus neige Grand Scénic : 920, 00 €
    • Forfait pneus neige Talisman : 1 380, 00 €

  • Puis-je prolonger mon contrat apres livraison?

    Oui, il est possible de prolonger votre contrat pendant votre séjour en appelant le service prolongations. Pour cela, vous devez vous munir d'une carte de crédit et de votre carte grise. Vous obtiendrez ainsi une assurance couvrant la nouvelle durée contrat par courriel.
    Selon le nombre de jours de prolongation – et si le délai le permet - la nouvelle assurance vous sera envoyée par courrier a une adresse de votre choix.

    Voici le numéro du service prolongations :

    ☎ 01 76 84 99 00 depuis la France
    ☎ +33 1 76 84 99 00 à l'étranger

    Et les tarifs de prolongation :

    • Renault - Tous les modèles 55 euros / jour

    • Dacia - Tous les modèles 45 euros / jour

  • Puis-je acheter une assurance complemetaire, et visiter un pays non-couvert par l'assurance Eurodrive?

    Non.

    Même si, légalement, vous seriez assure et autorise à conduire votre véhicule dans un pays non-inclus dans votre contrat, vous allez à l'encontre de vos obligations contractuelles.

    En cas de besoin, l'assistance constructeur ne saura pas intervenir dans un pays autre que ceux prévus dans votre contrat.

    Un exemple pratique, vécu par des clients dans le passé :

    Un client s'offre une assurance supplémentaire, a ses frais, afin de visiter un pays du nord de l'Afrique (non-prévu dans la couverture territoriale par l'assurance Eurodrive). Tout se déroule sans incidents, jusqu'au moment où le conducteur décide de regagner l'Europe afin de rendre son véhicule. A la frontière, le véhicule a été contrôlé par la douane.
    Ces derniers demandent au client de payer la TVA sur le prix du véhicule, afin de pouvoir quitter le territoire. Ce dernier refuse, et abandonne la voiture.

    Par la suite, toute dépense déroulant de la procédure visant à récupérer le véhicule (déblocage, transport, nouvelle assurance, acheminement, parking, etc.) peut lui être imputée.

  • Puis-je modifer ma commande avant livraison?

    Oui, il est possible de modifier votre commande à tout moment avant la livraison de votre véhicule. A noter que toute modification est soumise à l'accord préalable du constructeur et, comme tel, peut être refusée.

    Les modifications ci-après seront facturées si elles interviennent 21 jours ou moins avant la date de livraison :
    - Changement de titulaire / nom : 150€
    - Changement de lieu de livraison : 300€
    Si le véhicule est déjà immatriculé, toute demande de modification sera refusée.

  • Quand dois-je vous envoyer mon dossier?

    Un véhicule en Transit Temporaire est neuf, tout juste sorti de l'usine - souvent en attente de fabrication.
    Puisque la voiture est immatriculée et assurée à votre nom, avant d’être préparée et acheminée au centre livreur pour vous être remise, un délai de 19 jours minimum est nécessaire pour une livraison en France. Ce délai est rallonge pour des livraisons à l’étranger, et peut aller jusqu’à 42 jours dans certains cas.

    Si, toutefois, le véhicule est déjà fabrique et se trouve dans un centre de distribution proche du centre livreur de votre choix, il est possible de raccourcir le délai de livraison, à condition de nous faire parvenir l'ensemble de votre dossier sous 24 heures. Pour toute demande urgente (moins de 19 jours), veuillez nous contacter en cliquant sur le lien "Demande Urgente" ci-dessous :

    Demande Urgente

  • Quand et comment contacter l'assistance ?

    En plus d’une assurance tous risques et d’une garantie constructeur, votre contrat comprend une assistance 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

    En cas de panne, d'accident, d'incendie, de vandalisme ou de vol de votre véhicule, vous devez impérativement contacter l'assistance Eurodrive en appelant un des numéros suivants:

    ☎ 01 84 95 96 97 depuis la France
    ☎ +33 (0)1 84 95 96 97 à l'étranger

  • Suite a un accident, mon véhicule est immobilisé. Que se passe-t-il ensuite?

    Pour que votre voyage suive une route sans obstacle, Renault Eurodrive met à votre disposition un véhicule de location afin de faire face aux imprévus.
    Votre véhicule de location est un véhicule de catégorie au maximum équivalente en fonction des disponibilités.

    À savoir :

    • Les conditions d'assurance Renault Eurodrive se reportent sur le véhicule de location.
    • Il n'est pas nécessaire de souscrire des prestations complémentaires chez le loueur. Aucuns frais ne vous seront remboursés (assurances, rachat de franchise, etc.) si vous choisissez d'en souscrire malgré tout.
    • La location du véhicule se fera via un loueur traditionnel, une empreinte de carte bancaire vous sera donc demandée.

  • Entreprise

    AutoTT est une marque du Groupe Auto Turistica Iberica (ATI), entièrement dédiée au Transit Temporaire, ou Achat-Rachat.
    Née en 1982, nous avons su nous distinguer par un service exemplaire, et une analyse sans faille des besoins de nos clients.

    Partenaire historique de toutes les marques de Transit Temporaire, notre équipe cumule plus de 70 ans d’expérience en TT, et saura vous conseiller dans toutes les étapes de votre séjour.

  • Comment nous contacter

    ☎ 0 800 90 32 47 - gratuit depuis la France
    ☎ 06 16 34 09 59

    ☖ Autoturistica Ibérica
    Calle Lola Flores, 16
    28022 Madrid
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    info@autoturistica.com

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